CONDITIONS D’UTILISATION
ECOUTONS POUR VOIR est le titulaire exclusif des droits intellectuels du présent Site ainsi que des créations qu’elles soient visuelles ou sonores figurant sur ce Site, dont notamment des textes, commentaires, illustrations, codes sources, images, photographies et vidéos, ainsi que ses bases de données dont elle est l’unique producteur. ECOUTONS POUR VOIR a également intégré sur son site des éléments visuels et des éléments sonores détenus par des tiers pour lesquels une licence d’exploitation a été conclue.
Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l’image, et ce pour le monde entier.
« MUSIC ADMIX » est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 016112328. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs propriétaire respectif.
Les créations présentes sur ce site sont ainsi soit la propriété pleine et entière d’ECOUTONS POUR VOIR, soit la propriété pleine et entière d’autres propriétaires.
Pour les contenus lui appartenant ou pour lesquels elle dispose d’une cession ou d’un droit d’usage, ECOUTONS POUR VOIR accorde aux Internautes une licence leur permettant d’afficher les contenus du Site, mais uniquement et strictement à leur usage personnel dans le cadre de la visualisation du Site et des services qui y sont proposés.
Cette licence exclut toutefois le droit des Internautes de modifier, copier, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire, afficher et reproduire tout contenu apparaissant sur le Site et par l’intermédiaire de celui-ci ainsi que d’en céder les droits.
À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée.
Pour rappel, le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du Site, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable d’ECOUTONS POUR VOIR.
Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par ECOUTONS POUR VOIR sur le Site est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.
Toute reproduction de photographies, textes, logos et signes distinctifs figurant sur le Site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2, L. 343.4 et L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Informatique et libertés – Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles de l’Internaute par ECOUTONS POUR VOIR ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
La finalité du traitement des données personnelles fournies volontairement par l’Internaute sur le Site au travers du module « Contact », est de permettre à l’Internaute d’être contacté rapidement par ECOUTONS POUR VOIR. Aucun traitement personnel des données n’est effectué, ni aucune revente des données.
GESTION DES COOKIES
L’Internaute est informé que les données de connexion ou relatives à la navigation de l’Internaute depuis le Site sont collectées (informations de navigation) de manière automatique par un logiciel de statistiques et de mesure d’audience. Ces informations ne sont collectées qu’à des fins d’analyse statistique et d’optimisation interne du Site.
L’Internaute est également informé qu’en application des articles 39 et 40 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données personnelles.
EDITEUR
Le site www.ecoutonspourvoir.com est édité par ECOUTONS POUR VOIR SARL au capital de 7623 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 38417068400037 et dont le siège social est situé 12 rue Curie, 92150 Suresnes. Téléphone 01 41 18 01 75, email contact @ ecoutonspourvoir.com. Directeur de la publication : M. Laurent Ropars.
HEBERGEMENT
L’hébergement du site est assuré par la société ALWAYSDATA, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris. www.alwaysdata.com